Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GERBOT D'AVOINE
BINIC GASTRONOMIE

Numéro de dépôt :
93488206
Date de dépôt :
12/10/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2003

Présentation de la marque LE GERBOT D'AVOINE

Déposée le 12 octobre 1993 par la société BINIC GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GERBOT D'AVOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société BINIC GASTRONOMIE domicilié(e) Z.A. DE BEAUFEUILLAGE, 22520 BINIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 027 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE BINIC GASTRONOMIE - France.

La marque LE GERBOT D'AVOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GERBOT D'AVOINE est expirée depuis le 12 octobre 2003.

BINIC GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DE SOIZIC , LE GERBOT D'AVOINE , LA BACONNIERE , BINIC GASTRONOMIE GROUPE GAD , MERE LALIE , CHAQUE JOUR LA FETE , LA BACONNIERE , OREA , MERE LALIE DEPUIS 1860 , VALLEE DE L'IC


BINIC GASTRONOMIE - Z.A. DE BEAUFEUILLAGE, 22520 BINIC - France - SIREN 334027166


STE BINIC GASTRONOMIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

"Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles"